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Responsabilité quasi-délictuelle d'un tiers participant à une même opération de travaux. Par Simon Dubois, Avocat, Valentin Lamy, Docteur en droit et Niels Bernardini, Avocat.
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Travaux sur existants : la responsabilité des maîtres d'œuvre en 12 recommandations | MAF Assurances
2046 Travaux publics, dommages aux tiers et action en garantie du maître d' ouvrage
Le juge précise les rapports entre le mandataire, l'entrepreneur et le maître de l'ouvrage.
MARCHÉS PUBLICS FORFAITAIRES ET RESPONSABILITÉ DES MAÎTRES D'OUVRAGE : ÉTUDE DU COMITÉ JURIDIQUE DE LA FNTP
12/10/2020 Moniteur Juris < mohamed sidi / 4412291 > ADAMAS
